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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INDUSTRIELLE DE FABRICATION D'ARTICLES DE LITERIE CIFAL
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BACTIPROTEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACTIPROTEC
COMPAGNIE INDUSTRIELLE DE FABRICATION D'ARTICLES DE LITERIE CIFAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98722973
Date de dépôt :
16/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/03/2008

Présentation de la marque BACTIPROTEC

Déposée le 16 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INDUSTRIELLE DE FABRICATION D'ARTICLES DE LITERIE CIFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BACTIPROTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INDUSTRIELLE DE FABRICATION D'ARTICLES DE LITERIE CIFAL domicilié(e) 16, rue de l'Industrie, 59157 BEAUVOIS EN CAMBRESIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 100 988 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté JEROME THOMAS ET ASSOCIES - France.

La marque BACTIPROTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACTIPROTEC est expirée depuis le 16 mars 2008.

COMPAGNIE INDUSTRIELLE DE FABRICATION D'ARTICLES DE LITERIE CIFAL a également déposé les autres marques suivantes : FLOREV


COMPAGNIE INDUSTRIELLE DE FABRICATION D'ARTICLES DE LITERIE CIFAL Société Anonyme - 16, rue de l'Industrie, 59157 BEAUVOIS EN CAMBRESIS - France - SIREN 392100988


Sté JEROME THOMAS ET ASSOCIES - France


Inscription le 8 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273362 - Publication au BOPI 1999-03-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Couettes, oreillers et traversins garnis de fibres naturelles et/ou synthétiques traitement permettant d'arrêter la prolifération des bactéries et de supprimer les mauvaises odeurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.